MENTIONS LÉGALES



Dénomination : ATELIER VOLUTE CREATIONS

 

Sarl de type unipersonnelle au capital de 1500 €


Siège social : 27910 LES HOGUES


N° d’identification : 501 320 931 RCS Evreux et RM 270 Evreux

Siret : 501 320 931 00014 - APRM 14.13Z-A - APE 182C

 

Adresse des cours à Paris

Atelier Volute Créations

17 rue des petits Hotels

75010 Paris

 

Identifiant SIRET 501 320 931 00022 R.C.S Paris

Site web : www.volute-creations.com

Tel : 06.61.80.14.37


Enseignes secondaires :

ATELIER VOLUTE DIFFUSION et EDITIONS VOLUTE

Gérante statutaire : Catherine PORTAL


TVA intracommunautaire : FR 18501320931


CNIL : récépissé de déclaration de conformité à une norme

simplifiée de référence NS 48 du 23 Juin 2008

enregistrée sous le numéro 1301955.

Traitement déclaré : gestion des fichiers clients et de prospects.


Dépôt légal : chaque ouvrage figurant au catalogue a fait l’objet d’un dépôt

légal auprès de la Bibliothèque Nationale de France ( BNF )

après attribution d’un numéro ISBN par l’AFNIL, ceci conformément

à la réglementation en vigueur.


Dépôt SGDL : dans le cadre de la protection intellectuelle et

artistique de la Méthode Volute, celle-ci fait l’objet de dépôts successifs

en fonction des nouvelles parutions de cahiers auprès de

la Société des Gens de Lettres de France à Paris.


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Voir aussi les conditions générales de vente ainsi que le lien contact